Informations légales

Selon la L.C.E.N, la loi pour la confiance dans l’économie numérique de Juin 2004 :

Propriétaire du site :
Marie-Josèphe Nuel
Siège social : 308 route de Saint Clair 07 100 Boulieu Les Annonay - France
Contact : info@eclere.fr 
Contact téléphonique : 06.87.81.29.51
ECLERE N° de Siret 518 448 691 code APE 7021Z
INSEE le 01/11/2009 à Strasbourg puis 27/06/2014 à Boulieu-les-Annonay
Eclere est une marque commerciale 

Responsable publication /webmaster 
Marie-Josèphe Nuel

Hébérgement
Adresse postale
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare, BP 70109 - F-57201 Sarreguemines Cedex
RCS
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Banque Populaire de Lorraine à Sarreguemines
RIB : 14707 00010 08721005661 81
Directeur de la publication
Oliver Mauss
Hébergeur
1&1 Internet AG
Brauerstr. 48 D-76135 Karlsruhe

Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Marie-Josèphe Nuel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. (Hors vidéo WWF qui sert de propos et dont Eclere n'a aucun droit). Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Marie-Josèphe Nuel Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Déclaration à la CNIL

Vos coordonnées seront traitées conformément à la législation en vigueur et aux délibérations de la CNIL de 22 et 30 mars 2005 sur la prospection par courrier électronique. Déclaration CNIL d'ECLERE N°1451179 effectuée le 08/09/2010. Numéro de la norme simplifiée de référence NS-48. finalités fichiers clients-prospects. Voir notre politique de confidentialité suite à la nouvelle réglementation en vigueur en Europe, la RGPD

Conformément à l'article 34 de la loi informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modifications, de réctification et de suppression des données vous concernant.

Tarif
En euros, TVA non applicable selon art 293 B du CGI



 

ECLERE

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Siège Social :

308, route de Saint Clair 07 100 Boulieu-les-Annonay

Centre de Formation, bureau commercial :

N°103 de la D820 - 07 100 Boulieu-les-Annonay

(Dans les locaux de la CPME Ardèche - Sur RDV)

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